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Le contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation est un placement à moyen-long terme complémentaire à l’assurance-vie qui vous permet de construire votre capital et d’en disposer comme bon vous semble.

Le contrat de capitalisation offre de nombreux avantages : la disponibilité du capital, la possibilité de faire une donation et la fiscalité avantageuse qui permet de conserver l’antériorité fiscale pour les héritiers.

Un outil souple et performant pour la gestion de votre Patrimoine.

La capitalisation aujourd'hui c'est :

  • Des contrats souples : possibilité d’investir, de désinvestir et d’effectuer des arbitrages avec le minimum de contraintes.
  • Des contrats performants : offres complètes et diversifiées avec des fonds investis sur différentes zones géographique (Pays Emergents, USA, Europe….) et des fonds présentant des styles de gestion différents (Value, Growth, Stock Pcking…).

Une des dernières enveloppes fiscalement avantageuses. 

Construit sur le même modèle que l’assurance-vie, le contrat de capitalisation vous permet de capitaliser vos plus-values en franchise d’impôt : en l'absence de retrait, il n’y a aucune taxation; excepté pour les sommes investies en fonds euros qui sont taxées tous les ans aux prélèvements sociaux.
De plus, le mode de calcul de plus-value imposable et les taux de taxation sont très favorables. Dans la pratique les rachats partiels sont peu ou pas taxés, surtout s’ils interviennent après 8 ans.

Pas d’avantage successoral mais une économie d’ISF. 

Le contrat de capitalisation n’offre pas d’abattement particulier en matière de transmission mais une exonération d’ISF. Seules les sommes investies sur le contrat feront l’objet d’une déclaration : les plus-values ne sont pas taxés à l’Impôt Solidarité sur la Fortune…

Il est toutefois à noter qu’il ne se clôture pas au décès du souscripteur. Les héritiers ont la possibilité de conserver le contrat pour bénéficier de son antériorité fiscale.

Retour vers les produits de capitalisation.

 

 

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